FOIRE AUX QUESTIONS SUR LA LUTTE ANTI-CONTREFACONS

 

Si le concept de contrefaçon est connu du grand public, c’est parce que le phénomène est très fréquent dans un nombre grandissant de pays. Il consiste en une reproduction non autorisée de tous types de produits (œuvres d’art, jouets, médicaments, logiciels, jeux vidéo, chaussures, vêtements, maroquinerie…). La lutte anti-contrefaçons devient d’autant plus importante pour les entreprises, que les échanges se développent à l’échelle mondiale. Cela est notamment favorisé par le développement du commerce en ligne, qui constitue un nouveau canal de distribution des produits contrefaits.

 

Quels sont les enjeux de la lutte contre les contrefaçons ?

Pour les entreprises

Du point de vue de l’industrie, la contrefaçon représente tout d’abord un manque à gagner au niveau purement comptable. Selon le type d’objet contrefait et les secteurs touchés, cela peut avoir un très gros impact sur les finances de l’entreprise. Elle représente donc à la fois un type de concurrence déloyale et une atteinte à la propriété intellectuelle. Les contrefacteurs profitent de la notoriété de certains produits ou de certains marques pour attirer des clients mais sans garantir ni la qualité associée ni le service-après-vente dû.

Ainsi, l’impact se fait ressentir négativement sur l’image de marque de l’entreprise, lorsque les clients sont mécontents de la qualité d’un article prétendument issu de sa production. Cet impact négatif peut être amplifié si l’objet contrefait présente un danger pour les acheteurs.

Pour les consommateurs

Contrairement aux produits issus d’un réseau de distribution agréé, il n’y a aucune garantie sur la qualité des articles achetés. La plupart du temps, les contrefacteurs s’affranchissent totalement des normes de sécurité et de fiabilité des produits, car ils échappent à toute surveillance.

Quels que soient les secteurs d’activité, les produits contrefaits sont bien souvent source de danger pour le consommateur :

    • médicaments avec d’importants effets secondaires,
    • lunettes de soleil ne protégeant pas des UV,
    • falsification ou utilisation non autorisée de brevets industriels,
    • jouets fabriqués avec une matière cancérigène ou à risques,
    • design de pièces détachées les rendant dangereuses,
    • dessins ou gomme de pneumatiques non conformes.

Un des intérêts primordiaux de la lutte anti-contrefaçons est donc la protection des clients face à ces produits dangereux. En effet,  ils n’ont bien souvent aucun recours possible après du vendeur en ligne ou du marchand forain si ce n’est de déclencher une action en justice. Pour la protection des consommateurs à plus grande échelle ce sont les gouvernants nationaux et l’Union Européenne qui peuvent mener une politique ciblée.

Nos solutions anti-contrefaçon 

Comment agir contre la contrefaçon ?

Au niveau des états

Pour assurer la sécurité des consommateurs face à ces produits potentiellement dangereux, un nombre grandissant d’états, y compris hors Union Européenne considèrent désormais la fabrication et la vente de produits contrefaits comme des délits. Si le détenteur d’un article contrefait l’a acheté de bonne foi, il ne sera le plus souvent pas poursuivi. Si il était informé de l’origine frauduleuse du produits il risque une amende et la saisie de celui-ci. Pour le vendeur de produits contrefaits les sanctions sont beaucoup plus lourdes.

Elles se traduisent par la saisie des articles, des amendes importantes voire des peines de prison : jusqu’à 300 000 €  et 3 ans de privation de liberté en France ( https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Publications/Vie-pratique/Fiches-pratiques/La-contrefacon ).

Au niveau de l’entreprise

Le moyen de lutte classique contre les contrefaçons est de rester à l’écoute du marché et des consommateurs pour tout ce qui concerne les « bruits » relatifs à la vente de ses propres produits à prix réduits. Cette collecte d’informations primaires peut permettre d’établir un début de piste sur un réseau de distribution illégal, puis de demander une intervention des douanes ou de saisir la justice. Cela entraîne en général après une phase de surveillance et d’identification; la saisie des marchandises contrefaites plus une procédure judiciaire contre les faussaires et/ou leurs complices identifiables.

Les autorités étatique font régulièrement le constat qu’une part non négligeable des entreprises n’est pas assez impliquée dans la lutte contre ce type de fraudes. De plus le recours à des experts reste, pour bon nombre de petites entreprises, presque inaccessible sur le plan financier, rendant ainsi difficile la lutte contre les produits contrefaits. Selon la Cour des Comptes, le nombre de demandes d’intervention au niveau des douanes est très faible. Elle conseille néanmoins de mettre en place un accompagnement aux entreprises, au travers de campagnes de sensibilisation sur les moyens de lutte y compris à propos des technologies de traçabilité. (confère: https://www.ccomptes.fr/system/files/2020-03/20200303-lutte-contre-les-contrefacons_0.pdf )

 

Qu’est-ce que Premium Tracker ?

Premium Tracker a été développé afin de fournir aux entreprises une technologie efficace dans la lutte anticontrefaçons. C’est une solution de traçabilité qui permet d’identifier les produits depuis la mise en production jusqu’à l’entrée en magasin, voire jusqu’au panier du consommateur.

Premium Tracker utilise la technologie d’identification par ondes radio (RFID). Une étiquette spécifique est accolée à chaque article afin de lui permettre de communiquer avec un lecteur adapté et  donc de lui transmettre diverses informations. En plus de la fonction d’authentification du produit, cette technologie répond à plusieurs autres besoins d’informations :

  • la destination de l’objet ou du lot de marchandises,
  • les conditions de conservation en temps réel pour des produits frais,
  • la localisation exacte d’un produit, d’une palette ou d’un container.

Grâce à toutes ces données collectées et traitées par la partie logicielle de Premium Tracker, l’entreprise peut également assurer le suivi de sa production et le rappel de lots non conformes.

 

Quel est l’intérêt de la solution Premium Tracker ?

Concernant la lutte anti-contrefaçons, qui est la fonction première de Premium Tracker, l’outil permet à la fois aux distributeurs mais surtout aux clients finaux d’authentifier les produits achetés. Un simple smartphone peut lire l’étiquette RFID du produit puis se connecter sur le site Internet du fabricant pour s’assurer de son authenticité. Le consommateur pourra ainsi accéder à des données supplémentaires relatives aux produit tel que la date et le lieu de production. Cela lui garantit ainsi qu’il n’a pas affaire à un article contrefait.

Premium Tracker est un outil qui permet de répondre à d’autres besoins que la lutte contre les produits frauduleux :

  • Développement d’une démarche marketing efficiente basée sur la relation directe avec le client.
  • Amélioration de la gestion des stocks au sein de l’entreprise et du suivi des expéditions.
  • Facilitation d’opérations de vérification chez certains distributeurs pour s’assurer que l’entreprise n’est pas victime de marché gris.